A-A  
ainsi_soit_fait.png BRIV-ENSEIGNE Photo titre accueil BRIV-ENSEIGNE Photo titre accueil BRIV-ENSEIGNE Photo titre accueil BRIV-ENSEIGNE  
Accueil > Mentions légales
Image guillemets   

Mentions légales

Nom de la société : BRIV'ENSEIGNES - PLASTINEON
Siège social : 32 av. de la Garenne Verte - 19100 BRIVE
Numéro SIRET : 40504049400016
Code APE : 1813Z
Représentant légal : M. Daurat
Responsable de la publication : M. Daurat
Conception, développement et hébergement du site : agence Comevents - 19100 Brive-La-Gaillarde
Image de puce liste  
Droits d'auteur

© Copyright 2011 Comevents. Tous droits réservés. Les textes, images, graphiques, ainsi que leur disposition sur le site Internet de BRIV'ENSEIGNES - PLASTINEON sont soumis à la protection des droits d'auteurs et autres lois de protection. Le contenu de ce site Internet ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou transmis à des tiers à des fins commerciales.
Crédits photos : Web Comevents - Briv'enseignes Plastineon

Image de puce liste  
Marque de fabrique


Sans indication contraire, tous les emblèmes de marques sont protégés selon les droits concernant les marques.

Image de puce liste  
Responsabilité


Ce site Internet a été conçu avec le plus grand soin. Il est malgré tout impossible de garantir l'absence d'erreurs ainsi que la précision des informations contenues. Toute responsabilité pour des dommages, résultant directement ou indirectement de l'utilisation de ce site, est exclue, dans la mesure où ceux-ci ne sont pas fondés sur des actes intentionnels ou des négligences graves.

Image de puce liste  
Licence


La propriété intellectuelle contenue dans ce site, telle que les brevets, les marques et les droits d'auteurs, est protégée. Ce site Internet n'autorise aucune licence à des tiers pour l'utilisation de la propriété intellectuelle de M. Daurat.

Image de puce liste  
Informatique et libertés


En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.